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Côte-d'Or - Faits divers Dijon : un obus retrouvé près d'une école, le désamorçage terminé; Côte-d'Or - Faits divers Alcool, drogue et accidents dans les rues dijonnaises

Les derniers avis de décès publiés dans Le Bien Public...

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Les derniers avis de décès publiés dans Le Bien Public Vous trouverez ci-dessous la liste des derniers avis de décès publiés dans Le Bien Public, ainsi que les avis de messe, les remerciements, les avis souvenir et les...

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Le Bien Public a consacré dans ses éditions une page Carnet où les annonceurs peuvent publier des avis de décès, in memoriam, avis de messes, hommages, anniversaires, condoléances ou avis de remerciements.

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Avis de décès Jacques LAURIOT publié dans Le Bien Public ...

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ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Obligations déclaratives des redevables - Délais pour souscrire la déclaration de succession

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Selon l' article 641 du code général des impôts (CGI) ,...

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« prix trop bas en marche public »

publié le 14 déc. 2009 à 01:22 par G re   [ mis à jour : 18 déc. 2010 à 09:35 ]

Le cas des offres anormalement basses est prévu par l'article 55 du code des marchés publics. Celui-ci prévoit que :

 

« Si une offre paraît anormalement basse, le pouvoir adjudicateur peut la rejeter par...

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Date: 2019-02-01 21:57:29
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